Licence logicielle
Concession de licence. Sous réserve des conditions générales ci-dessous, ResMed vous concède, à vous, le propriétaire et/ou l’utilisateur de cet appareil, une licence perpétuelle, non exclusive, personnelle, limitée et ne pouvant faire l’objet d’une sous-licence pour utiliser le logiciel ResMed uniquement en relation avec l’utilisation de cet appareil. Tous les autres droits sont réservés par ResMed. Nous considérerons que vous avez transféré et attribué cette licence à toute personne qui acquiert les droits du propriétaire ou de l’utilisateur sur cet appareil.
Restrictions de licence. Le logiciel inclus dans cet appareil ou avec celui-ci est la propriété de Resmed ou sous licence de ResMed (le « logiciel ResMed »). Ni le logiciel ResMed ni aucun droit de propriété intellectuelle sur le logiciel ResMed ne sont vendus ou cédés par ResMed. Aucune personne ou entité n’est agrée ou autorisée à a) reproduire, distribuer, créer des travaux dérivés, modifier, afficher, exécuter, 6 décompiler ou tenter de découvrir le code source du logiciel ResMed, b) supprimer ou tenter de supprimer le logiciel ResMed du produit ResMed, ou c) rétroconcevoir ou démonter le produit ResMed ou le logiciel ResMed. Pour éviter tout doute, les restrictions ci-dessus ne visent pas à limiter les droits des titulaires de licence sur le code logiciel incorporé ou distribué avec le logiciel ResMed et concédé selon les conditions de toute licence de logiciel ouverte, libre ou communautaire (collectivement, les « logiciels sous licence ouverte »).