Aide du laboratoire du sommeil

Concession de licence. Sous réserve des conditions générales ci-dessous, ResMed vous concède, à vous, le propriétaire et/ou l’utilisateur de cet appareil, une licence perpétuelle, non exclusive, personnelle, limitée et ne pouvant faire l’objet d’une sous-licence pour utiliser le logiciel ResMed uniquement en relation avec l’utilisation de cet appareil. Tous les autres droits sont réservés par ResMed. Nous considérerons que vous avez transféré et attribué cette licence à toute personne qui acquiert les droits du propriétaire ou de l’utilisateur sur cet appareil.

Restrictions de licence. Le logiciel inclus dans cet appareil ou avec celui-ci est la propriété de Resmed ou sous licence de ResMed (le « logiciel ResMed »). Ni le logiciel ResMed ni aucun droit de propriété intellectuelle sur le logiciel ResMed ne sont vendus ou cédés par ResMed. Aucune personne ou entité n’est agrée ou autorisée à (a) reproduire, distribuer, créer des travaux dérivés, modifier, afficher, exécuter, décompiler ou tenter de découvrir le code source du logiciel ResMed, (b) supprimer ou tenter de supprimer le logiciel ResMed du produit ResMed, ou (c) rétroconcevoir ou démonter le produit ResMed ou le logiciel ResMed. Pour éviter tout doute, les restrictions ci-dessus ne visent pas à limiter les droits des titulaires de licence sur le code logiciel incorporé ou distribué avec le logiciel ResMed et concédé selon les conditions de toute licence de logiciel ouverte, libre ou communautaire (collectivement, les « logiciels sous licence ouverte »)

Téléchargement à distance des mises à jour logicielles. Si l’appareil est connecté au cloud, le logiciel ResMed installé sur l’appareil téléchargera automatiquement et régulièrement les mises à jour et les mises à niveau du logiciel ResMed sur l’appareil. Ces téléchargements peuvent être effectués par divers moyens, y compris, sans s’y limiter, en utilisant la technologie Bluetooth^®, des réseaux Wi-Fi et/ou cellulaires et une combinaison de divers services et technologies sans fil. Ces mises à jour du logiciel ResMed peuvent inclure, sans s’y limiter, des correctifs de bogues, des corrections d’erreurs, des correctifs de sécurité et de nouvelles versions du logiciel ResMed qui peuvent inclure des modifications de fonctionnalités ou de fonctions existantes et/ou l’ajout de nouvelles fonctionnalités et fonctions.

Lorsque cet appareil est utilisé, il recueille et enregistre des données sur l’utilisation et, si la connectivité de l’appareil est activée, l’appareil envoie certaines données à ResMed via le cloud pour permettre à ResMed de fournir à l’utilisateur divers avantages, ainsi qu’à ses fournisseurs de soins. En outre, certaines de ces données peuvent être utilisées par ResMed (1) pour que l’entreprise se conforme à ses obligations légales; ces obligations légales incluent le recueil et l’analyse des données des appareils pour la surveillance et la vigilance post-commercialisation des appareils médicaux, et le respect de ces obligations légales comprend l’évaluation de la nécessité pour ResMed de mettre en oeuvre des actions pour améliorer la sécurité, la convivialité et les performances des appareils et (2) pour effectuer des recherches, des études et/ou des évaluations liées à la santé à des fins scientifiques et médico-économiques spécifiques. ResMed n’utilisera les données de l’appareil que conformément aux lois et réglementations applicables dans le pays ou la région de l’utilisateur (par exemple le RGPD (Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 sur la protection des personnes physiques en ce qui concerne le traitement des données personnelles et sur la libre circulation de ces données), le RDM (Règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux)) dans l’Union européenne, et selon les cas, la loi HIPAA (Health Insurance Portability and Accountability Act de 1996) aux États-Unis). Selon les lois sur la protection des données ou la confidentialité du pays ou région de l’utilisateur, les données de l’appareil peuvent être considérées comme des données personnelles. Si tel est le cas, ResMed a l’obligation d’informer l’utilisateur sur ses droits et libertés concernant la façon dont nous utilisons leurs données personnelles. Vous trouverez davantage de détails concernant notre utilisation des données de l’utilisateur, les droits d’accès, de rectification, d’effacement, de restriction ou d’objection sur le site https://www.resmed.com/myprivacy/.